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Convention citoyenne pour le climat : une autre !!

Le bilan de la Convention citoyenne pour le climat que je propose amène à dire qu’il faut dès maintenant prévoir une nouvelle convention !

Adepte de longue date du tirage au sort pour renouveler la démocratie et co-rédacteur de la lettre ouverte qui a incité le président de la République à créer la Convention citoyenne, je me suis bien sûr réjoui que cette pratique démocratique trouve enfin une reconnaissance au plus haut niveau. Il faut souligner la responsabilité avec laquelle les citoyens se sont acquittés de leur tâche montrant cette fois de manière largement médiatisé ce que tous ceux qui ont animé des jurys citoyens savent : la compétence initiale n’est pas nécessaire à la qualité de la délibération démocratique. Cette reconnaissance est la vraie nouveauté et devrait faire des jurys tirés au sort une des formes habituelles de la démocratie, si le président confirme bien son souhait de créer de nouvelles conventions sur d’autres sujets. Même si je suis convaincu de l’effet positif que peut avoir la démarche sur nos pratiques démocratiques et même sur la lutte contre le dérèglement climatique, il me semble important de voir les limites de l’exercice dans sa forme actuelle pour tenter de l’améliorer afin qu’il devienne pleinement légitime aux yeux du plus grand nombre. Il est donc intéressant de repartir des critiques qui ont été formulées pour voir ce qui peut servir à avancer.

Sans prétendre être exhaustif, voici une liste de critiques qui ont été formulées sur la production de la convention et donc les 149 propositions. Il y a en effet des critiques sur le principe même du recours à la Convention mais ce ne sont pas celles qui m’intéressent ici puisque je cherche à voir comment améliorer le processus d’implication des citoyens dans l’action publique.

  • 1/ La convention n’a fait que reprendre des propositions faites depuis longtemps par les experts de l’écologie, c’est une perte de temps
  • 2/ Elle propose des mesures sans qu’on sache si elles répondent à la commande de réduire les émissions de gaz à effet de serre de 40% d’ici à 2030 faute d’évaluation de l’impact des mesures proposées
  • 3/ Elle fait un usage punitif du droit en multipliant les interdictions
  • 4/ Elle ajoute de nouveaux outils juridiques alors que le souci est plutôt d’appliquer ceux qui existent déjà
  • 5/ Elle limite ses propositions à des actions qui impactent la vie des gens sans introduire les transformations structurelles nécessaires
  • 6/ Elle ne remet pas en cause la commande initiale en en relevant les impasses

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Sortir de la logique partisane ?

Non, ne zappez-pas ce texte tout de suite !! Je sais que parler des partis n’est pas vendeur… mais je vous présente une piste qui pourrait bouleverser profondément le système ! Utopique ? à voir…

 

Vous avez échappé à un texte déprimé, n’ayant pas été au bout de ce que je m’apprêtais à écrire après les congrès du PS et de LR ! (Je ne me résous pas à appeler  le parti de Sarkozy autrement que par ses initiales, l’autre option serait de mettre le ® à chaque fois qu’on parle de Les Républicains ®.« Les Républicains » tout seul sans  référence à la notion de parti, c’est bien une marque commerciale !). Mais la seule dénonciation des travers de notre démocratie ne me donne plus suffisamment envie d’écrire et donc je ne vous ennuierai pas avec des propos vengeurs … et vains ! Si je reviens  sur le  sujet, c’est au contraire plein d’enthousiasme après une première discussion avec Quitterie de Villepin sur son projet de contourner  le  monopole électoral des partis. C’est très subtil, très séduisant et pas si utopique que ça peut en avoir l’air à première vue !

Quitterie de  Villepin ? Oui le nom vous dit forcément quelque chose  mais c’est faire  fausse route ! Quitterie n’a croisé qu’une  fois son cousin très éloigné. Si vous êtes  proche du MoDem en revanche, vous en avez peut-être entendu parler quand  elle  a refusé d’être tête de  liste aux  Européennes alors que François Bayrou misait sur cette jeune  recrue pleine  de fougue. Elle est ce qu’on appelle désormais (à l’américaine) une « activiste », avec un combat pour dénoncer les achats irresponsables des marques de vêtement qui n’ont toujours pas tiré les conséquences de l’effondrement du Rana Plaza.

 Des partis trop souvent réduits au « faire semblant »

Avant de présenter la piste qu’explore Quitterie de Villepin, quelques mots sur la gravité de la dérive du système partisan. Aujourd’hui plus grand monde s’intéresse aux partis, moi le premier, alors que les partis sont censés « concourir à l’expression du suffrage », comme le prévoit l’article 4 de la constitution. Nous nous réfugions dans le simulacre. La  vie partisane est devenue un monde clos, certes exposé aux yeux de tous dans les médias mais sans que plus personne  ne soit dupe de l’absence de réalité de ce théâtre d’ombres où l’essentiel se déroule dans les coulisses. On réunit de dizaine  de milliers de personnes pour entendre des discours sans contenu, sans débat (LR). On vote pour des  motions pour lesquelles les accords sont scellés à l’avance et dont les contenus, même très affadis  ne sont pas et ne seront pas mis en œuvre (comme la question du travail du dimanche, l’encadrement des loyers ou le CV anonyme)  pour les socialistes.

Le rôle des partis n’est pourtant pas anodin en démocratie. Ils ont normalement trois fonctions principales : la mise au point d’un programme de gouvernement, la participation au débat public, la sélection des candidats aux élections. Il y a déjà longtemps que la notion de programme de gouvernement n’a plus de sens, pas  simplement parce que le jeu politique amène  à en faire des coquilles vides, mais plus fondamentalement parce que ça n’est plus adapté pour agir dans un monde incertain. Savoir si Hollande a mis, met ou mettra en œuvre les 60 propositions de sa campagne est sans intérêt malgré le développement du fact checking. Les enjeux sont évidemment ailleurs que dans les quelques propositions sans consistance qu’il avait formulées pour être élu. Son bilan ne pourra pas être établi sur cette base. Encore une fois c’est la réalité même de la notion de programme  qu’il faut questionner.

Pour la participation au débat public, qui entend encore la parole des partis ? En quoi ceux-ci alimentent-ils réellement les prises de position des leaders politiques ? Aident-ils seulement ceux qui se reconnaissent encore dans les valeurs qu’ils  affichent à se situer par rapport à une mesure politique ? Même sur ce point qui ne suppose pas de créativité mais simplement un peu de cohérence et de continuité doctrinale, les partis sont de véritables girouettes. La même mesure, dans l’opposition ou dans la majorité, sera indispensable ou désastreuse : rappelez-vous le travail du dimanche, la TVA sociale,…

Il ne reste donc qu’un rôle, la désignation des candidats. Malgré leur obsolescence, les partis restent ainsi indispensables au maintien du régime représentatif, et à la sélection des candidats aux quelques 600 000 mandats électifs du système politico-administratif français.

Tous ceux  qui ont essayé de renouveler  les partis de l’intérieur ou de l’extérieur ont échoué. EELV, le Front de gauche ou le MoDem ont attiré à un moment ceux qui voulaient faire de la politique autrement. La « coopérative » de Dany Cohn-Bendit ou « Désirs d’avenir » de Ségolène Royal ont un moment bousculé les Verts ou le PS. Nous citoyens, Nouvelle donne cherchent aujourd’hui à proposer des offres alternatives. Toutes ces  tentatives pour mieux prendre en compte la capacité d’initiative de la société civile  se heurtent au mur solide (et aveugle ?) de la  compétition électorale dans un régime représentatif.

Hacker l’Assemblée Nationale ?

Ceux qui ont lu jusqu’ici doivent se demander si ma promesse initiale d’un billet positif ne s’est pas perdue dans une énième description d’un système à bout de souffle !! Eh bien, non, j’y viens…Si j’ai fait ce trop long détour c’est pour bien comprendre  en quoi la tentative de Quitterie de Villepin est neuve et passionnante. Elle rompt radicalement avec la logique partisane et EN MEME TEMPS elle s’installe au cœur du système représentatif. C’est la logique du hacking appliqué aux institutions ! Elle propose d’entrer  dans la  compétition électorale (les législatives de 2017)… mais en jouant avec les  règles du jeu d’après, celles  d’une démocratie où les  citoyens  délibèrent directement. Les candidats de son mouvement n’auront pas de programme, même pas quelques propositions emblématiques. Ils prendront simplement l’engagement de prendre position dans le sens décidé par des jurys de citoyens (ou toute autre forme de délibération citoyenne) sur les  sujets que le mouvement aura choisi de soumettre au débat du plus grand nombre. La démocratie délibérative du XXIème  siècle s’invite en quelque sorte dans l’assemblée conçue au XVIIIème siècle. Certains y verront une résurgence du « mandat impératif » vigoureusement contesté par les tenants du régime  représentatif. Mais ils auraient  tort : il n’y a  pas de mandat des électeurs, simplement une prise en compte au fur et à mesure de jurys de citoyens. Ce n’est pas  plus idiot pour décider  que de se référer au dernier sondage d’opinion ou à une consigne de vote partisane donnée  simplement pour soutenir ou combattre un gouvernement ! A noter : les candidats seront eux-mêmes désignés par tirage  au sort parmi les  volontaires du mouvement afin de réduire  le  risque de personnalisation du pouvoir législatif !

Pour en savoir plus en attendant l’officialisation de l’initiative, je vous invite à aller lire sur le blog  du Laboratoire de la transition démocratique les deux  premiers  chapitres d’une  fiction politique (sous forme de cadavre exquis) imaginée par Armel Le Coz, un des « chercheurs de plein-air » associé au Labo et fondateur de Démocratie Ouverte. C’est Quitterie de Villepin qui a écrit le deuxième chapitre.

 Entre l’utopie et le délire, je choisis l’utopie !

Délirant ? Utopique ? C’est pour moi, au contraire, le « maillon manquant » pour faire peut-être advenir à terme l’assemblée de députés tirés au sort que j’appelle de mes  vœux  depuis si longtemps ! Quand je vois la difficulté de Patrice Levallois  à mettre en place le G1000 – qui n’est pourtant qu’une préfiguration d’assemblée citoyenne extérieure au système – je me  dis que le hacking est peut-être plus facile à mettre en œuvre. En tous cas, l’expérience vaut d’être  tentée : elle donnera l’occasion de voir concrètement qu’on peut imaginer et vivre la démocratie autrement. Nous n’avons pas  de Podemos ou de Ciudadanos comme en Espagne pour bousculer le système en place, nous avons besoin d’inventer notre propre  voie. Sinon…

Sinon je crains que nous ne finissions par considérer que la démocratie n’est pas si indispensable que ça. Pas forcément en « essayant » l’alternative Le Pen. Il y a des manières plus insidieuses de renoncer à la démocratie sans abandonner formellement le système actuel. Lu par exemple cette semaine  dans L’Obs sous la plume de Dominique Nora :

Face à la faillite des économies occidentales, les fondateurs et dirigeants de Google, Facebook, Amazon ou Apple et leurs financiers californiens pensent qu’ils feraient mieux que les politiques. Persuadés d’être les nouveaux maîtres du monde, les oligarques de la technologie jugent les gouvernements de la planète incapables de suivre le rythme de leurs innovations “de rupture”. Ils rêvent de s’émanciper des lois qui s’appliquent au commun des mortels. Et expriment, parfois, des velléités ­sécessionnistes. Au péril de la démocratie ?

19 octobre dernier, à Cupertino, dans la Silicon Valley, le fondateur de l’entreprise de génomique Counsyl, Balaji Srinivasan, s’est fait applaudir par une salle comble [en disant :]Quand une entreprise de technologie est dépassée, […] vous n’essayez pas de la réformer de l’intérieur, vous la quittez pour créer votre propre start-up ! Pourquoi ne pas faire la même chose avec le pays ?

Les seigneurs du numérique n’ont certes pas formé un parti. Mais ils sont nombreux à se réclamer, comme le créateur de l’encyclopédie internet Wikipédia, Jimmy Wales, d’une culture “libertarienne”. Une école de pensée qui abhorre l’Etat et les impôts et sacralise la liberté individuelle, “droit naturel” qu’elle tient pour LA valeur fondamentale des relations sociales, des échanges économiques et du système politique. Historiquement marginale, cette mouvance gagne en influence aux Etats-Unis, avec des adeptes aussi bien dans le Tea Party qu’au sein des partis républicain et démocrate. Selon un sondage Gallup du 14 janvier 2014, 23% des Américains (contre 18% en 2000) sont en phase avec les valeurs des libertariens.

Ces Libertariens sont prêts à quitter  le monde commun et à s’installer sur des îles artificielles dans les eaux internationales, je pense que ça vaut le coup de tenter rapidement des expériences pour redonner de la force à l’idée  démocratique, avant qu’il ne soit trop tard. Il est temps d’inventer. Et des partis repensés, loin des machines électorales actuelles, pourront y contribuer. Car si une  fonction des partis ne doit pas disparaître, c’est bien celle  d’animer le débat public ! Au boulot ?

 

 

 

 

Peut-il encore y avoir un monde commun ?

La lecture des journaux est souvent un exercice d’endurance ! Le risque est toujours de succomber à la résignation face à un monde si visiblement fracturé qu’on finit par penser qu’on n’y peut rien changer. Je partage ici un de ces moments vécu… grâce à une « difficulté d’acheminement du personnel » [il faut lire pour comprendre 😉 ]

Ce matin-là mon train a du retard, d’abord, 10 mn , puis 15, puis 30, puis 45, puis 1h. Finalement nous partons avec 1h10 de retard pour « une difficulté acheminement du personnel » notion toujours un peu mystérieuse surtout quand il ne faut que 10 mn pour rejoindre Part-Dieu depuis Perrache. J’ai profité de ce retard prolongé pour … prolonger ma lecture du Monde.

La liste des articles lus est plutôt hétéroclite:L’Afrique de l’Ouest dans l’engrenage meurtrier d’Ebola – Les Jouyet un couple au pouvoir – Comment l’économie du partage s’est fourvoyée – Le milliardaire qui voulait priver les surfers des vagues – L’interview de Bernard Arnault sur la Fondation Louis Vuitton – Le soleil se lève à nouveau sur la Villa Kujoyama

J’ai commencé par l’article sur cette partie de l’Afrique de l’Ouest sortie à peine d’années de monstrueuses guerres de factions (je ne supporte pas le terme de guerre civile qui laisse penser que c’est une société qui décide de faire la guerre alors que ce sont évidemment des chefs de guerre qui enrôlent de gré ou de force les populations qu’ils contrôlent. Je recommande un petit livre sur cette folie sanguinaire d’Ahmadou Kourouma, « Allah n’est pas obligé (d’être juste dans toutes ses choses ici-bas) ». L’enfant-soldat narrateur la décrit allégrement (oui, oui !).  Entre mille atrocités, je n’ai pas oublié la manière dont on empêchait la participation aux élections : par la technique des « manches longues » ou des  « manches courtes », l’amputation des bras ou (seulement) des mains …). Ebola les replonge dans  un « mal total », la maladie ayant des conséquences en chaîne : développement d’autres maladies faute de soignants disponibles, dépeuplement de zones agricoles qui perdent leur récolte, départ des entreprises étrangères et réduction des liaisons aériennes qui dévitalisent le reste d l’économie, risques de famine dans des pays déjà victimes de malnutrition.

Tous les autres articles lus ce matin-là parlaient de l’entre-soi des puissants. Que ce soit celui des Jouyet dont les dîners avec les patrons et les politiques de tous bords sont décrits avec minutie, celui de nos milliardaires français dont la philanthropie reste centrée sur l’Art (la Fondation Louis Vuitton pour Arnault, la rénovation de l’équivalent de la Villa Médicis au Japon pour Bergé), celui du patron de Sun qui s’est offert une partie de la côte californienne à San Francisco (32 millions de dollars)  et qui n’accepte pas la décision de justice rétablissant le libre accès à la côte à la demande des surfers.

Il ne s’agit pas pour moi de me lancer dans une paraphrase des Pinçon-Charlot, qui décrivent livre après livre cette capacité des plus riches à bâtir un monde clos, sans commune mesure avec celui vécu par tous les autres. Pourtant cette présence massive des heurs et malheurs des puissants (2 pages sur les Jouyet, une page sur Arnault, une demi-page sur la baie privatisée du milliardaire californien, une page enfin sur la Villa rénovée grâce à Pierre Bergé) face à ce mal total d’Ebola dépassait l’habituel télescopage de l’actualité. J’ai ressenti un malaise si puissant qu’il m’a poussé à écrire séance tenante.

Mais je crois que je n’aurais pas entrepris d’écrire sans la lecture du dernier texte mentionné, « Comment l’économie du partage s’est fourvoyée ». J’ai décidé une fois pour toute de prendre le parti de la positivité, pour ne pas céder à la pente facile de l’atrabilaire ou du cynique face aux désordres du monde. Je me dis régulièrement que le monde court peut-être à sa perte mais qu’il porte malgré tout en lui les germes de ce qui peut le sauver (Hölderlin l’a très bien exprimé dans la formule : « Là où croît le péril, croît aussi ce qui sauve »).

Alors, oui, la lecture de cet article sur l’économie du partage m’a ébranlé. Nous sommes de plus en plus nombreux à regarder avec espoir les différentes facettes d’une économie en train de se réinventer. Or l’article pointait les dérives d’entreprises de l’économie du partage, comme Airbnb. Ces entreprises ont constitué d’abord une formidable opportunité de développer les échanges directs entre pairs, Airbnb a ainsi permis à beaucoup de faire des voyages grâce à des tarifs que l’hôtellerie ne leur aurait pas offerts. Mais maintenant ce modèle apparemment vertueux révèle ses limites : une utilisation abusive de certains de ceux qui proposent des hébergements pour en faire un business sans avoir à assumer les charges qu’ont les professionnels, une concurrence déloyale mais surtout une économie qui ne contribue pas à la prise en charge des coûts de la vie collective, puisqu’elle échappe largement aux impôts et aux cotisations.

L’article en restait à ces constats désabusés sans signaler les pistes sur lesquelles économistes et politiques réfléchissent pour réguler le système. Et c’est sans doute cela le plus terrible : l’absence de perspectives données… alors qu’il y en a, même embryonnaires (voir sur ce point le dossier consacré par Socialter n°6 à l’économie collaborative avec une interview de l’économiste Arun Sundararajan qui travaille sur les hybrides « entreprises-marchés » que sont ces plateformes peer to peer).

J’avais l’impression à travers toutes ces lectures qu’on ne me disait qu’une chose : résigne-toi ! Les riches vivent entre eux mais sont « gentils » (le mot utilisé pour qualifier Jean-Pierre Jouyet) ; les pauvres sont frappés par une maladie épouvantable mais l’engrenage qui les broie est inéluctable ; des espoirs de renouveau sont portés par les nouvelles formes d’économie mais ils sont fallacieux. Point final. C’est ainsi, il n’y a qu’à se réjouir d’être lucide à défaut d’être vraiment humain !

Le malaise est là ! dans cette acceptation tacite que le monde n’est pas un « monde commun » et qu’il ne peut pas l’être puisque même les velléités de le changer  ne sont que fourvoiement ! Alors il faut se ressaisir, refuser la sidération de l’impuissance et reprendre patiemment les voies explorées.

J’en cite trois, déjà évoquées dans ce blog ou d’autres écrits, mais qu’il nous appartient de populariser autour de nous si nous voulons affirmer qu’un monde commun est toujours possible :

  1. Face à la sur-richesse, populariser l’idée d’un impôt sur la fortune librement affecté aux expérimentations sociales. Un système hybride entre la culture américaine des fondations et la culture française de l’impôt. Les détenteurs de grandes fortunes retrouveraient aux yeux des citoyens une légitimité sociale qu’ils ont largement perdue, ils pourraient montrer par leur investissement personnel dans les projets financés qu’ils vivent bien encore dans la même société que leurs contemporains ;
  2. Face au dévoiement des pratiques de l’économie du partage, imaginer de nouvelles régulations en s’inspirant par exemple de ce qui a été fait pour les services à la personne ou pour les auto-entrepreneurs. Des contributions forfaitaires, peu élevées, prélevées à la source, sont sans doute plus efficaces qu’une prise en compte dans les déclarations fiscales ouvrant la voie à des oublis ou des fraudes ;
  3. Face à l’épidémie d’Ebola, accompagner les efforts de santé communautaire. J’ai trouvé une tribune dans Le Monde sur le sujet dont voici un extrait :

Le premier réflexe, naturel, de se concentrer sur une réponse médicalisée conjuguant isolation et exclusion ne doit pas se faire aux dépens des savoirs locaux et communautaires. Dans le cas du sida, l’implication des personnes atteintes et des activistes a accéléré, sur le plan de la recherche, le développement de traitements et de modèles de soin efficaces. Dans le cas d’Ebola, l’hésitation à confier aux populations touchées les moyens de soigner (par exemple à domicile) traduit certes un souci lié aux risques de contamination, mais aussi un mépris envers les communautés qui font déjà ce travail, héroïquement, sans aucune aide extérieure, et en inventant des approches astucieuses – tel l’étudiante libérienne qui a soigné quatre membres de sa famille sans être contaminer, vêtue de sacs-poubelle, ou les villageois sierra-léonais qui ont pensé le modèle « 1+1 », pour que dans chaque famille atteinte un membre seulement soigne les malades pour éviter de contaminer les autres.